Articlesdroitsstatut+11 autres tagsBientôt, un statut pour les artistes?André Nayer, Suzanne CapiauIssue de NOUVELLES DE DANSE 7Type Article de périodiqueAnnée 1991Non disponibleBientôt, un statut pour les artistes?
Livresdroitsstatut+22 autres tagsLa condition de l'artisteAndré Nayer, Suzanne CapiauAnnée 1991Sur placeLa condition de l'artiste
Livresdroitsstatut+44 autres tagsUn statut pour les artistes. Dossier documentaire et propositionsSuzanne Capiau, André NayerAnnée 1991Sur placeUn statut pour les artistes. Dossier documentaire et propositions
Livresdroitsdroits d'auteur+11 autres tagsArtistes et médias. Relations juridiques, perception des droits, compétences institutionnellesSuzanne Capiau, André NayerAnnée 1989Sur placeArtistes et médias. Relations juridiques, perception des droits, compétences institutionnelles
Livresdroitsstatut+11 autres tagsLa qualification et la variabilité des revenus des artistes au regard du droit fiscal et du droit de la sécurité sociale des Etats membres de la CEE (doc.X/culture/1/90)Suzanne Capiau, André NayerAnnée 1989Sur placeLa qualification et la variabilité des revenus des artistes au regard du droit fiscal et du droit de la sécurité sociale des Etats membres de la CEE (doc.X/culture/1/90)
Livresdroitsstatut+55 autres tagsLe droit social et fiscal des artistesAndré Nayer, Suzanne CapiauAnnée 1987Sur placeLe droit social et fiscal des artistes